Denis Jauvin


De: Denis JAUVIN
directeur de la formation au pilotage et des vols, ou son repré sentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
DEVA1201753S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Denis JAUVIN
directeur de la formation au pilotage et des vols, ou son repré sentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration Le président
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a
DEVA1201752S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Denis Jauvin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
Service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022740484(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Denis Jauvin
adjoint au chef du service d'exploitation de la formation aéronautique de la direction générale de l'aviation civile, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentant des employeurs
Remplace:M. Denis Apvrille
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
conseil_administration
JORFTEXT000021296606(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Denis Jauvin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
Service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020692098(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Denis Jauvin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
Service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000019735693(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Denis Jauvin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets, à :
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018155467(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Denis Jauvin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466238(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Denis Jauvin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000275336(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: Jauvin (Denis)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 16 décembre 2005)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2005-12-16"
JORFTEXT000000808383(source JORF)
promotion
06 Août 200506/08/2005
De: Jauvin (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
JORFTEXT000000724897(source JORF)
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Jauvin (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 3e échelon
date_debut="1992-04-16"
JORFTEXT000000724649(source JORF)
promotion
30 Septembre 199230/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.